Marinéo
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Mentions légales

Éditeur du site

Le site Marinéo est édité par [PRÉNOM NOM], entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise, sous le nom commercial Marinéo.

  • Adresse : [ADRESSE]
  • SIRET : [SIRET]
  • Immatriculations au RCS et au RNE : [IMMATRICULATIONS RCS ET RNE]
  • Téléphone : [TÉLÉPHONE]
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  • TVA : [MENTION TVA]

Exemple de mention de TVA, à confirmer selon le régime réellement applicable : « TVA non applicable, article 293 B du CGI ». Cette mention ne confirme pas que l'entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [PRÉNOM NOM], entrepreneur individuel et éditeur du site.

Hébergement

Hébergeur prévu lors de la mise en ligne : Netlify, Inc.

Propriété intellectuelle

Les textes, le logo et les visuels propres à Marinéo sont protégés dans la mesure des droits détenus par l'éditeur. Leur reproduction, représentation ou adaptation nécessite son autorisation préalable, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Les éléments provenant de tiers restent soumis à leurs droits et licences respectifs. Cette réserve concerne notamment les icônes Lucide et les polices Sora et Inter ; les droits accordés par leurs licences demeurent applicables.

Certains visuels peuvent être des images générées par intelligence artificielle, retouchées par l'éditeur. Cette indication décrit une possibilité de production et ne signifie pas que de tels visuels sont actuellement publiés.

Responsabilité

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif. L'éditeur s'efforce de les tenir à jour et peut les modifier pour refléter l'évolution de son offre.

Les caractéristiques et conditions applicables à une commande sont celles de la fiche technique remise au client et du devis signé. Ces documents constituent les références contractuelles, sous réserve des dispositions légales impératives.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français.

Sous réserve des règles impératives de compétence, tout litige relève des tribunaux compétents du ressort du siège de l'entreprise. Cette indication ne déroge aux règles légales que lorsqu'une clause attributive de compétence a été valablement convenue entre les parties.

Dernière mise à jour : [DATE]